les esprits joueurs

Conditions générales d’utilisation

1. Votre relation avec Les Esprits Joueurs

1.1 L’utilisation du site Internet Les Esprits Joueurs (désigné par « Site Internet » et de tous les services Les Esprits Joueurs, fournis sur le site internet Les Esprits Joueurs ou par son intermédiaire (collectivement désignés par le « Service »), sont soumis aux termes d’un contrat qui vous lie à Les Esprits Joueurs. « Les Esprits Joueurs » désigne www.lesespritsjoueurs.com -ainsi que tous les domaines pointant sur les services- développé par les étudiants de CESI de Nantes et édité par l’association Les Esprits Joueurs dont le siège social est les Salorges 1, 15 quai Ernest Renaud 44100 NANTES.

1.2 Les Conditions ont force obligatoire entre vous et Les Esprits Joueurs relativement à l’utilisation du Service. Il est important que vous les lisiez attentivement.

1.3 Les Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du Service. Le « Contenu » comprend le texte, les jeux, les statistiques, les images, les photos, les sons, la musique, les vidéos externes, les fonctionnalités interactives et les autres matériels auxquels vous pouvez accéder, dans le cadre du Service.

2. Acceptation des Conditions

2.1 Pour utiliser le Service, vous devez, au préalable, accepter les Conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous ne pourrez pas utiliser le Service.

2.2 Votre utilisation du Service vaudra acceptation des présentes Conditions. Vous reconnaissez et acceptez que Les Esprits Joueurs puisse considérer votre utilisation du Service comme une acceptation de ses Conditions, et ce dès leur utilisation.

2.3 Nous vous conseillons d’imprimer ou d’enregistrer localement une copie de ces Conditions pour vos archives.

3. Modifications des Conditions

3.1 Les Esprits Joueurs se réserve le droit de modifier périodiquement les Conditions, par exemple pour les adapter aux modifications législatives et réglementaires, ou modifier les fonctionnalités proposées dans le cadre du Service. Par conséquent, vous devez consulter régulièrement ces Conditions pour être informé des modifications effectuées. Si vous n’acceptez pas les Conditions Modifiées, vous devez cesser d’utiliser le Service. Continuer d’utiliser le Service au-delà de la date de publication des Conditions Modifiées vaudra acceptation des Conditions Modifiées.

4. Comptes Les Esprits Joueurs

4.1 Pour accéder aux fonctionnalités du Site Internet ou à d’autres éléments du Service, vous devez créer un compte Les Esprits Joueurs. Lorsque vous créez votre compte, vous devez fournir des informations complètes et exactes. Veillez à préserver la sécurité et la confidentialité de votre mot de passe.

4.2 Vous devez avertir immédiatement Les Esprits Joueurs de toute entrave à la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte Les Esprits Joueurs dont vous auriez connaissance.

4.3 Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable (envers Les Esprits Joueurs et tout tiers) de toute activité effectuée à partir de votre compte Les Esprits Joueurs.

4.4 Le Contenu désigné par « Jeux » est accessible uniquement aux abonnés. En fonction du niveau de leur compte (désigné par « Essai » ou « Abonné »), ces utilisateurs auront accès, pour une période donnée, aux Jeux proposés sur le Site Internet.

5. Restrictions générales d’utilisation

5.1 Les Esprits Joueurs vous autorise par les présentes à accéder et à utiliser le Service, sous réserve du respect des conditions suivantes. Vous reconnaissez que le non-respect de l’une d’elles constitue, de votre part, un manquement aux présentes Conditions :

• A. Vous vous engagez à ne pas distribuer tout ou partie du Site Internet ou du Service, notamment le Contenu, sur tout support, sans l’autorisation préalable écrite de Les Esprits Joueurs. Sauf si Les Esprits Joueurs fournit les moyens d’une telle distribution via la fonctionnalité offerte dans le cadre du service.

• B. Vous vous engagez à ne pas partager votre compte avec des tiers afin de les faire profiter de contenu limité auxquels vous aurez accès. Les Esprits Joueurs accepte un partage de consultation de contenu, dit de découverte.

• C. Vous vous engagez à ne pas télécharger les jeux afin de les proposer sur un autre support que celui de Les Esprits Joueurs.

• D. Vous vous engagez à ne pas collecter, ni recueillir des données à caractère personnel sur tout utilisateur du Site Internet ou de tout Service pour solliciter une activité commerciale ou ayant un leu avec une entreprise commerciale.

• E. Vous vous engagez à ne pas solliciter à des fins commerciales les utilisateurs du Site Internet à propos de leur Contenu.

• F. vous vous abstiendrez de copier, reproduire, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre, concéder des licences ou autrement exploiter tout Contenu pour tout autre usage sans l’accord préalable écrit de l’association Les Esprits Joueurs ou des concédants de licences respectifs du Contenu.

• G. Vous déclarez avoir pris connaissance des risques liés à l’utilisation du service (notamment les risques d’épilepsie).

5.2 Les Esprits Joueurs se remet à jour constamment dans le but d’offrir la meilleure expérience possible à ses utilisateurs. Vous reconnaissez et acceptez que la forme et la nature du Service proposé par Les Esprits Joueurs puissent être modifiées de temps à autre, sans notification préalable. Dans le cadre de cette innovation permanente, vous reconnaissez et acceptez que Les Esprits Joueurs puisse cesser (de façon permanente ou temporaire) de proposer le Service (ou toute fonction faisant partie du Service) à vous-
même ainsi qu’aux utilisateurs en général, à sa seule discrétion, sans préavis. Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment. Vous n’êtes pas tenu d’informer spécifiquement Les Esprits Joueurs lorsque vous cessez d’utiliser le Service.

5.3 Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable (et que Les Esprits Joueurs n’a aucune responsabilité envers vous ou tout tiers) de tout manquement à vos obligations en vertu des Conditions et des conséquences de ce manquement (y compris les pertes et les dommages subis par Les Esprits Joueurs).

6. Politique de protection des droits d’auteur

6.1 Les Esprits Joueurs met en œuvre une politique claire de protection des droits d’auteur pour tout Contenu pour lequel un tiers nous aurait fait part d’une violation de ses droits d’auteur. Pour de plus amples détails concernant cette politique de protection des droits d’auteur, veuillez vous rendre à la section traitant de ce sujet.

6.2 Dans le cadre de la politique de protection des droits d’auteur de Les Esprits Joueurs, Les Esprits Joueurs mettra fin à l’accès au Contenu.

7. Contenu

7.1 En tant que détenteur d’un compte Les Esprits Joueurs, vous pouvez accéder à une partie du Contenu (désignée par « Jeux »). Les Jeux, disponible sur le Site Internet, sont des applications de jeux (désignés par « Jeux en Ligne ») ou des jeux de plateaux (« désignés par « Jeux de Plateaux ») à imprimer.

7.2 Lors de l’utilisation des Jeux en Ligne, des sauvegardes sont effectuées pour indiquer votre progression. L’utilisateur est seul responsable de l’exactitude des sauvegardes enregistrées par Les Esprits Joueurs.

7.3 L’ensemble des sauvegardes et de l’activité de consultation enregistrée sur le Site Internet sont désignés par « Les Statistiques ».

7.4 Le Contenu ne se substitue pas en aucun cas à un soin médical d’aucune sorte. L’utilisateur est seul responsable de sa santé.

8. Les droits que vous concédez

8.1 Lorsque des Statistiques sont enregistrées sur Les Esprits Joueurs, vous concédez :

• à Les Esprits Joueurs, le droit non exclusif, cessible (y compris le droit de sous-licencier), à titre gracieux, d’utiliser ou de supprimer le Contenu dans le cadre du Service ou en relation avec la mise à disposition de ce Service et l’activité de Les Esprits Joueurs, notamment, sans limitation, pour la promotion et la redistribution de tout ou partie du Service (et des œuvres dérivées qui en résultent), en tout format, sur tout support et via tous les canaux média ;

8.2 Les droits que vous concédez ci-dessus sur les Statistiques sont toujours valables lorsque vous retirez ou supprimez votre compte du Site Internet.

9. Contenu Les Esprits Joueurs sur le Site Internet

9.1 A l’exception des Statistiques que vous soumettez dans le cadre du Service, tout autre Contenu disponible par le biais du Service constitue la propriété de Les Esprits Joueurs ou est concédé par licence à Les Esprits Joueurs; ce contenu est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle détenus par Les Esprits Joueurs ou ses concédants. Les Esprits Joueurs et ses concédants se réservent tous les droits non expressément concédés sur leur Contenu.

10. Liens depuis Les Esprits Joueurs

10.1 Le Service peut contenir des hyperliens pointant vers d’autres sites Internet qui n’appartiennent pas à Les Esprits Joueurs ou ne sont pas contrôlés par Les Esprits Joueurs. Les Esprits Joueurs n’exerce aucun contrôle sur le contenu, les chartes de protection des données personnelles ou les pratiques des sites tiers et décline toute responsabilité à cet égard.

10.2 Vous reconnaissez et acceptez que Les Esprits Joueurs n’est pas responsable de la disponibilité de ces sites et ressources externes et ne cautionne ni la publicité, ni les produits ou autres liens ou données figurant sur ces sites Internet ou ressources externes, ou accessibles depuis ceux-ci.

10.3 Vous reconnaissez et acceptez que Les Esprits Joueurs ne peut être tenu responsable des pertes ou dommages que vous pourriez subir du fait de l’existence de ces sites ou ressources externes ou du fait de la confiance que vous accordez quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou l’existence de toute publicité, tout produit ou autres données sur ces sites Internet ou ressources externes, ou accessibles depuis ceux-ci.

11. Cessation de votre relation avec Les Esprits Joueurs

11.1 Les présentes Conditions continueront à s’appliquer jusqu’à leur résiliation par vous ou par Les Esprits Joueurs dans les conditions exposées ci-dessous.

11.2 Si vous souhaitez résilier le contrat qui vous lie à Les Esprits Joueurs, vous pouvez le faire soit (a) par notification à Les Esprits Joueurs à tout moment, soit (b) en fermant votre compte Les Esprits Joueurs. Votre notification doit être adressée par écrit à l’adresse de Les Esprits Joueurs indiquée en tête de ces Conditions.

11.3 Les Esprits Joueurs peut à tout moment résilier votre contrat si : vous ne respectez pas l’un ou quelconque des termes de ces Conditions (ou agissez d’une façon qui montre clairement que vous n’avez pas l’intention ou que vous êtes dans l’incapacité de respecter les termes de ces Conditions) ; ou Les Esprits Joueurs y est contraint en vertu de la loi (par exemple, si le fait de vous fournir le Service devient illégal) ;

11.4 Les Esprits Joueurs peut résilier votre contrat si : Les Esprits Joueurs s’apprête à cesser de fournir le Service aux utilisateurs dans votre pays de résidence ou dans le pays où vous utilisez le Service ; ou le Service que Les Esprits Joueurs met à votre disposition n’est plus économiquement viable du point de vue de Les Esprits Joueurs, et en cas de survenue des événements indiqués aux points A ou B, lorsqu’il lui est possible de le faire, Les Esprits Joueurs peut notifier l’intéressé dans un délai raisonnable.

11.5 Dès la résiliation des Conditions, toutes les obligations légales ou les clauses qui par leur nature survivent aux Conditions ou qui sont prévues pour survivre aux Conditions, ne seront pas affectées par ladite résiliation et les termes de l’article 14.6 continueront à s’appliquer à ces clauses.

12. Exclusion de garanties

12.1 Aucun terme des présentes Conditions n’affectera les droits d’ordre public auxquels vous pouvez prétendre en qualité de consommateur et auxquels vous ne pouvez pas renoncer en vertu d’un contrat.

12.2 Le Service est fourni en l’état et Les Esprits Joueurs n’accorde aucune garantie à cet égard.

12.3 En particulier Les Esprits Joueurs ne déclare ni ne garantit que :

• A. l’utilisation du Service répondra à vos besoins,

• B. votre utilisation du Service sera ininterrompue, opportune, sécurisée ou exempte d’erreur,

• C. toute information que vous aurez obtenue en utilisant le Service sera exacte ou fiable,

• D. les défauts dans le fonctionnement ou les fonctionnalités de tout logiciel qui vous aura été fourni dans le cadre du Service seront corrigés.

12.4 Sous réserve des garanties expressément prévues aux présentes Conditions, aucune condition, garantie ou autre terme (y compris toute garantie implicite de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier ou de conformité à la description) ne s’applique au Service.

13. Limitation de responsabilité

13.1 Dans le cadre de ces Conditions, il est expressément entendu que Les Esprits Joueurs intervient en qualité d’hébergeur de contenus. A ce titre, Les Esprits Joueurs n’est tenu à aucune obligation générale de surveillance de tout Contenu soumis ou diffusé via le Service.

13.2 Aucun terme des présentes Conditions ne pourra limiter ou exclure la responsabilité de Les Esprits Joueurs en cas de pertes qui ne peuvent être exclues ou limitées en vertu de la loi applicable.

13.3 Sous réserve de la stipulation générale de l’article 13.2 ci-dessus, Les Esprits Joueurs ne sera pas responsable à votre égard de :

• A. tout dommage indirect qui pourrait vous être causé, y compris toute perte de profit (qu’elle soit directe ou indirecte), toute perte de clientèle ou de notoriété commerciale ou toute perte de données que vous pourriez subir ;

• B. toute perte ou tout dommage que vous pourriez subir du fait de :

• 1. la confiance accordée à l’exhaustivité, l’exactitude ou l’existence de toute publicité ou résultant de toute relation ou transaction entre vous et l’un quelconque des annonceurs ou sponsors dont la publicité figure dans le Service.

• 2. tout changement que Les Esprits Joueurs pourrait apporter au Service ou toute suppression temporaire ou définitive dans l’offre de Service (ou les fonctions proposées dans le cadre du Service) ;

• 3. la suppression, l’endommagement ou le défaut de stockage du Contenu et de toute autre donnée de communication conservée ou transmise dans le cadre du Service.

• 4. le défaut de communication par vous à Les Esprits Joueurs des informations précises concernant votre compte.

• 5. votre incapacité à conserver en toute sécurité et confidentialité votre mot de passe ou les informations de votre compte Les Esprits Joueurs.

13.4 Les limitations de responsabilité de Les Esprits Joueurs à votre égard figurant à l’article 13.2 ci-dessus s’appliqueront, que Les Esprits Joueurs ait été averti ou non de l’éventualité de la survenance de telles pertes et qu’il ait dû en avoir ou non connaissance.

14. Stipulations générales

14.1 Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Les Esprits Joueurs quant à votre utilisation du Service et remplacent dans leur intégralité tous accords antérieurs intervenus entre vous et Les Esprits Joueurs et relatifs au Service.

Toutes les autres conditions d’utilisation que Les Esprits Joueurs pourront proposer périodiquement, sont expressément exclues des présentes Conditions.

14.2 Vous acceptez que Les Esprits Joueurs vous adresse des notifications, y compris celles modifiant les présentes Conditions, par courriel, par courrier postal ou par diffusion sur le Site Internet.

14.3 Vous reconnaissez que si Les Esprits Joueurs n’exerce pas ou ne fait pas valoir tout droit ou recours prévu aux présentes Conditions (ou dont Les Esprits Joueurs peut bénéficier en vertu de toute loi applicable), cela ne constitue pas une renonciation formelle de Les Esprits Joueurs à ses droits, et ces droits et recours resteront valables et applicables pour Les Esprits Joueurs.

14.4 Si l’un des termes de ces Conditions est jugé nul par toute décision d’un tribunal compétent, celui-ci sera supprimé sans affecter les autres termes des Conditions. Les termes restants demeureront valables et applicables.

14.5 Vous reconnaissez et acceptez que chaque partenaire auquel est lié Les Esprits Joueurs soit considéré comme un tiers bénéficiaire des Conditions et que ces autres partenaires soient autorisées à faire valoir directement et à se fonder sur les termes de ces

Conditions dont elles bénéficient. A l’exception de ce qui est précisé ici, aucune autre personne ou partenaire ne sera considérée comme un tiers bénéficiaire des présentes Conditions.

14.6 Violation de Droit d’Auteurs

Pour signaler tout abus, harcèlement, contenu pouvant offenser ou réclamation relative à la confidentialité, envoyez un email (cf page Contact).

Pour envoyer une notification d’infraction, vous devez d’abord nous faire parvenir un communiqué écrit contenant les informations indiquées, en respectant le format suivant :

Envoyez-nous une déclaration stipulant que vous avez trouvé un contenu sur Les Esprits Joueurs qui, selon vous, constitue une infraction à vos droits d’auteur. Exemple : « Je confirme par la présente que le jeu identifiée ci-dessous constitue une infraction à mes droits d’auteur ».

Indiquez-nous le pays dans lequel vos droits d’auteur s’appliquent.

Indiquez-nous le titre du contenu et l’URL complète de sa page de lecture.

Expliquez-nous pourquoi le contenu porte atteinte à vos droits d’auteur.

Identifiez la nature (image, morceau de musique, vidéo, etc.) et les informations (titre, éditeur, dates, etc.) du contenu dont vous êtes le titulaire des droits et qui vous semblent faire l’objet d’une infraction. Si ces informations sont disponibles sur Internet, nous vous conseillons de nous envoyer le lien.

Ajoutez la déclaration suivante : « Je pense en toute bonne foi que l’utilisation du travail protégé par droits d’auteur décrite ci-dessus n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur (ou par un tiers le représentant) et n’est pas non plus autorisée par la loi. »

J’atteste que les informations contenues dans cette notification sont exactes et que je suis le titulaire des droits d’auteur, ou que je dispose d’un droit exclusif me permettant de signaler une infraction conformément à ce droit.

Signez la déclaration. Si vous envoyez la déclaration par e-mail, vous pouvez y joindre votre signature scannée ou électronique.

N’oubliez pas de nous fournir vos coordonnées pour que nous puissions vous répondre (adresse électronique de préférence) et faire suivre à l’expéditeur du contenu concerné. Ainsi, il pourra prendre contact directement avec vous pour résoudre le litige (adresse e-mail de préférence).

Pour nous permettre de traiter votre demande dans les délais les plus brefs, nous vous remercions de respecter les notifications décrites.

Vous devez être sûr que le contenu que vous avez vu sur Les Esprits Joueurs constitue une infraction à vos droits d’auteur. Si vous n’êtes pas sûr de bien connaître vos droits ou si vous n’êtes pas sûr qu’il y a atteinte à vos droits d’auteur, adressez-vous à un conseiller juridique avant de poursuivre.

Attention : Dans votre pays, vous risquez peut-être des poursuites en cas d’allégation de mauvaise foi concernant des infractions aux droits d’auteur dans le cadre de ce processus. Ne faites pas de fausses réclamations !